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Adresse

5 rue d'Isaby
65420 Ibos

Téléphone

Horaires

Ouvert 7j /7

Mentions légales et CGV

Mentions légales et CGV

Editeur
UHOME - L'AUBERGE EVER HOTEL, 5 RUE D'ISABY 65420 IBOS
Société par actions simplifiée au capital de 10 000 €
N° d’immatriculation : 835340449
Téléphone : 05 62 37 04 61 – Mail : everhotel.tarbes@gmail.com
Directeur de la publication
M. Christian Regnier en sa qualité de Gérant de la société UHOME

Hébergement
OVH - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1
Téléphone : 08 20 32 03 63 – Mail : support@ovh.com

Conception et création
Horizon – 12 rue Louis Courtois de Viçose– Porte Sud – 31100 Toulouse
Téléphone : 05 34 60 10 83 – Mail : contact@hrz.fr

Mise à jour
Les dispositions sont actualisées chaque fois que nécessaire, notamment pour tenir compte des évolutions législatives et réglementaires.
Vous êtes donc invités à prendre régulièrement connaissance de la version en vigueur.

Conditions Générales de Ventes

La SARL UHOME, au capital de 10 000 €, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de TARBES sous le numéro Siret 83534044900015, dont le siège est situé 5 rue d’isaby, Parc des Pyrénées 65420 IBOS, et a pour numéro de TVA intracommunautaire FR 72 835340449 exploite le site web www.everhotel-tarbes.fr, site de présentation de son offre et de réservation hôtelière.

I Application au 01 avril 2018

Les présentes conditions générales de vente (ci-après : « CGV ») s’appliquent aux opérations de ventes conclues par L’auberge EVERHOTEL située à IBOS avec le Client.

Elles annulent et remplacent toute version précédente ayant pu être mise en ligne et/ou acceptée par le Client.

Les présentes CGV s’appliquent à toute utilisation du site, notamment à la commercialisation par internet, par mail et téléphone de toutes les prestations proposées sur le Site par la SARL UHOME située 5 rue d’isaby 65410 IBOS – Tel : 05.62.37.04.61 – Mail : everhotel.tarbes@gmail.com

Il est donc impératif que le Client lise attentivement les CGV qui sont référencées par lien hypertexte sur chaque page du site. Il lui est notamment conseillé de les télécharger et/ou de les imprimer afin d’en conserver une copie au jour de sa commande dès lors que celles-ci sont susceptibles d’être modifiées, étant toutefois précisé que de telles modifications seront inapplicables aux commandes de Prestations effectuées antérieurement.

Les CGV peuvent être complétées par des conditions de vente particulières figurant sur le descriptif de la prestation ainsi que par les conditions de vente des prestataires, accessibles soit sur leur Site internet, soit sur place.

II Capacité

Le Client reconnaît avoir la capacité de contracter, c’est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous curatelle ou sous tutelle.

Le Client déclare également utiliser le Site conformément aux présentes CGV, en son nom et au nom et pour le compte de tous les bénéficiaires des prestations commandées par ses soins sur le Site dont il reconnaît être le mandataire (ci-après : les « Bénéficiaires ») et auxquels les présentes CGV seront opposables.

Le Client est responsable financièrement de l’utilisation du Site faite tant en son nom que pour le compte des bénéficiaires, sauf à démontrer une utilisation frauduleuse ne résultant d’aucune faute ou négligence de sa part.

Le Client garantit la véracité et l’exactitude des informations fournies par lui en son nom et au nom et pour le compte de tous les Bénéficiaires utilisant ses données sur le Site.

La Société se réserve le droit à tout moment de ne pas contracter avec un Client qui ferait une utilisation frauduleuse du Site ou qui contreviendrait aux présentes CGV.

Il est à cet égard rappelé les termes de l'article 313-1 du Code Pénal français :

" L'escroquerie est le fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité, soit par l'abus d'une qualité vraie, soit par l'emploi de manœuvres frauduleuses de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d'un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge. L'escroquerie est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 375.000 € d'amende ".

III Droit de rétractation

En application des dispositions de l’article L 121-21-8 du Code de la Consommation, les prestations proposées sur le Site par la Société ne sont pas soumises à l’application du droit de rétractation prévu aux articles L. 121-21 et suivants du code de la consommation en matière de vente à distance.

En conséquence, les prestations commandées sur le Site sont exclusivement soumises aux conditions d’annulation et de modification prévues aux présentes CGV et le Client ne pourra pas invoquer le droit à rétractation.

IV Prix

Les prix sont indiqués en Euros. La TVA est inclue dans les tarifs proposés. Tout changement du taux applicable, ou toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales instaurées par les autorités compétentes, sera répercuté automatiquement sur les prix indiqués à la date de facturation.

Les tarifs s’entendent par chambre pour le nombre de personnes indiqué et selon la période sélectionnée.

Les prix indiqués ne comprennent que les prestations strictement mentionnées dans la réservation. Au prix mentionné dans la réservation seront ajoutées les prestations complémentaires fournies par l’hôtelier lors du séjour et, le cas échéant, la taxe de séjour.

Les prix mentionnés sur le Site sont susceptibles de modification à tout moment par l’Hôtel sans information préalable ni préavis. Seul le prix indiqué dans la confirmation de réservation par la Société est contractuel.

Aucun séjour réservé avant la mise en place d’une éventuelle offre promotionnelle ne fera l’objet de remboursement, même partiel.

Choisissez de payer votre facture dans votre devise lors de l’utilisation de votre carte de crédit Visa ou Mastercard et bénéficiez du meilleur taux de change et des commissions de change les plus avantageuses à votre départ.

V Commandes en ligne

Le Client doit obligatoirement, lors de la passation de sa commande :

– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées

– remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis,

– valider sa commande après l’avoir vérifiée,

– effectuer le paiement dans les conditions prévues et confirmer sa commande et son règlement. Il est précisé que pour tout paiement, notre système garantit une totale sécurité.

- Toute réservation de plus de 5 chambres peut entraîner des conditions particulières et des frais supplémentaires.

Merci de contacter l’hôtel au + (33) 05.62.37.04.61 – everhotel.tarbes@gmail.com

La confirmation de la réservation entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

La Société transmet au Client, par tout moyen (courrier électronique, courrier simple, sms etc.), la confirmation de la réservation enregistrée.

La réservation n’est ferme et définitive qu’après réception de la confirmation adressée au Client par la Société.

Les tarifs, termes et conditions des réservations sont destinés à la vente de chambre d’hôtel conformément à leur utilité première : l’hébergement. L’hôtel se réserve le droit de modifier ou annuler la ou les réservations, ainsi que les tarifs et conditions si les chambres sont utilisées à d’autres fins telles que :

- des soirées, des diners, des réunions, des shootings photos ou vidéos, des tournages de films ou d’interview, des interviews écrits ou filmés, des shootings pour les réseaux sociaux, des showrooms etc… (liste non exhaustive) sans autorisation préalable écrite de la direction. Le nombre de clients dans les chambres ne peut dépasser le nombre de personnes réservé et ne peut excéder la capacité maximum des chambres déclarée à la Préfecture de Police de Paris (déclaration disponible auprès de la direction de l’hôtel).

VI Modalités de paiement en ligne

Selon le type de réservation effectuée, le prix est exigible en totalité au moment de la passation de la commande ou à l’issue du séjour du Client au sein de l’Hôtel.

Dans tous les cas et afin de garantir sa réservation, il est demandé au Client de communiquer son numéro de carte bancaire, la transmission se faisant par mode sécurisé.

En cas de paiement au moment de la passation de la commande, les informations de carte bancaire transmises par le Client par le biais d’un système sécurisé à la Société permettent à cette dernière de débiter la carte pour le montant total du séjour, toujours de manière sécurisée. Le compte bancaire du Client est débité le jour de la commande, la facture étant transmise par la Société au Client le jour de son départ de l’Hôtel.

Veuillez noter que la carte de crédit utilisée pour effectuer la réservation devra être présentée à l'arrivée par son porteur. A défaut, une nouvelle carte de crédit sera demandée pour le règlement à l'arrivée.

Dans le cas d'une prise en charge du séjour par une tierce personne, l'hôtel exigera des documents pour la sécurité de la transaction.

Veuillez noter également que l'hôtel se réserve le droit d'effectuer une pré-autorisation sur votre carte de crédit à tout moment avant votre arrivée.

VII Modification et/ou annulation d’une réservation

Les annulations et/ou modifications des réservations peuvent être autorisées selon le plan tarifaire opté par le Client.

Conditions d’annulation :

- Réservation par carte bancaire : en cas d’annulation ou de modification jusqu’à 1 jour avant la date d’arrivée – ce critère peut être différent en fonction des canaux de réservation notamment sur les sites OTA… (sites spécialisés). En cas d’annulation ou de modification tardive ou non présentation, l’hôtel prélève sur la carte de crédit fournie, le montant de la première nuit.

- Versement des arrhes : conformément à la loi (article 1590 du code civil), si la réservation doit être annulée ou le séjour écourté, l’hôtelier est en droit de conserver les arrhes même en cas de force majeure (maladie, décès, mauvais temps…). Il n’existe pas non plus de date limite d’annulation l’hôtelier étant en droit de se prémunir d’un impayé ou d’un manque à gagner lorsqu’il a mis à disposition du client la chambre telle qu’elle était prévue lors de la réservation.

La modification et/ou l’annulation d’une réservation n’est ferme et définitive qu’après réception d'une confirmation par email de la part de la Société.

La date de réception de la demande de modification et/ou d’annulation (par mail, courrier, téléphone) est la date retenue pour l’annulation.

En cas de non-présentation du Client à l’Hôtel et en l’absence d’annulation :

- le montant de la réservation de la première nuit sera conservé par l’Hôtel

Par ailleurs, pour un séjour d’au moins 2 nuitées, en cas de non-présentation du Client le premier jour du séjour, l’Hôtel n’est pas tenu de conserver la chambre pour la durée restante du séjour.

VIII Délogement

En cas de non-disponibilité de l’Hôtel ou en cas de force majeure, ce dernier se réserve la possibilité de faire héberger totalement ou partiellement le Client dans un hôtel de catégorie équivalente ou supérieure, proposant des prestations de même nature. Le transfert sera alors à la charge de l’hôtelier qui ne pourra être recherché en paiement d’une quelconque indemnité supplémentaire.

IX Services annexes – Packages

Les commandes de services annexes et/ou packages ne pourront être passées qu’en même temps que la réservation d’un séjour au sein de l’établissement à une date donnée et prédéterminée.Ils ne pourront être utilisés par le Client qu’au cours de son séjour au sein de l’Hôtel. Ils pourront être modifiés et/ou annulés que dans les conditions de l’article VII des présentes.

X Force majeure

La force majeure s’entend de tout évènement extérieur aux parties présentant un caractère à la fois imprévisible et insurmontable qui empêche soit le client, soit l’hôtelier d’assurer tout ou partie des obligations prévues au contrat.

Il en est notamment ainsi en cas de grève, insurrection, émeute, prohibitions édictées par les autorités gouvernementales ou publiques.

Il est expressément convenu que la force majeure suspend, pour les parties, l’exécution de leurs obligations réciproques et que chaque partie supporte la charge des frais qui en découlent.

Les Clients supporteront notamment seuls les frais supplémentaires qui pourraient être engagés pour permettre la poursuite du voyage, à la suite de la survenance d’un cas de force majeure.

XI Réclamations

Toute réclamation doit être adressée à l’adresse suivante : L’auberge EVERHOTEL, 5 rue d’isaby, Parc des Pyrénées 65420 IBOS et ce dans un délai de 15 jours suivant le départ du séjour faisant l’objet de ladite réclamation. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être prise en compte.

XII Informatique et libertés

En application de la loi 78-17 de 1978, dite informatique et libertés, les clients sont avertis que leur réservation fait l’objet d’un traitement nominatif informatisé.

L’établissement possède un règlement RGPD récent – Juillet 2021 - et à ce titre permet à leurs clients de disposer d’un droit d’accès et de rectification des données saisies – Nom, Prénom, Numéro de portable et numéro de carte bancaire. Sur simple demande à l’adresse e-mail suivante : everhotel.tarbes@gmail.com, le client peut faire effacer les données le concernant. Une confirmation par mail lui sera alors transmise.

A titre informatif, le client doit savoir que ces données récoltées lors de la prise de commande sont gardées par l’entreprise maximum 60 mois. En cas de désaccord du client, et comme il est stipulé au paragraphe précédent, le client peut faire effacer ses données par la SARL UHOME.

Vous pouvez également exercer votre droit d’accès et de rectification en application de l’article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 en nous adressant un courrier à l’adresse suivante – L’auberge EVERHOTEL, 5 rue d’isaby, Parc des Pyrénées 65420 IBOS.

La Société propose un accès internet en wifi sécurisé par le biais d’une box PARITEL et d’une interface « NOODO ». La société NOODO s’engage par l’obligation de la protection des données, article 30 du RGPD à protéger toutes les adresses IP des clients de l’auberge EVERHOTEL.

Le Client s’engage à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition ne soit en aucune manière utilisées à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur, par un droit voisin tels que des textes, images photographies, œuvres musicales audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livre I et II du code de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation est requise.

L’Hôtel dispose d’un système de vidéosurveillance au sein des parties communes de l’établissement.

XIII Responsabilités

La Société décline toute responsabilité en cas de vol, perte, dégradation des effets appartenant aux clients durant leur séjour. L’auberge EVERHOTEL met tout en œuvre pour offrir aux internautes l'accès au site internet, mais ne saurait être tenu responsable de rupture de service, des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations, de l'exactitude des informations.

Le Client sera tenu pour responsable de tout dommage, de toute dégradation, de tout acte de vandalisme qui pourrait survenir du fait de l’occupation des locaux et/ou du fait des participants et/ou du personnel dont il a la charge, tant aux biens mobiliers, de décoration et immobiliers appartenant ou non à l’hôtel. De ce fait, la Société dispose de toute faculté pour demander au Client de quitter l’établissement sans aucune indemnité et sans aucun remboursement du séjour en cours, et de rembourser les dommages causés par ces actes.

La Société, dans le processus de vente en ligne, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

XIV - HEBERGEMENT ET REGLEMENT INTERIEUR

Selon l’usage, les chambres sont mises à disposition de 14H00 à 11H00 :

Une chambre double ou chambre Twin est destinée à accueillir 1 ou 2 adultes et éventuellement un bébé ;
Une chambre single est destinée à accueillir 1 adulte.
Une chambre familiale est destinée à accueillir maximum 5 adultes et éventuellement 1 bébé.
Le nombre de petits déjeuners dépend du nombre de nuits passées à l’hôtel.

Utilisation des Chambres Troubles et nuisances : le Client est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent dans la location. Lorsqu'un résident trouble ou cause des nuisances aux autres résidents ou attente à l'intégrité des installations, il peut être mis un terme immédiat et sans indemnité à son séjour.

Le personnel d’astreinte pour la sécurité la nuit n’est en aucun cas "au service " de la clientèle et se réserve le droit de répondre ou non aux diverses demandes émanent de la clientèle et ne pourra être tenu responsable en cas de non-respect des conditions susvisées ainsi que du règlement intérieur de l’hôtel.

Objets de valeur L’hôtel décline toute responsabilité sur les objets perdus ou volés. Veuillez vous assurer que vous avez fermé votre chambre avant de la quitter. En cas d’oubli à l’hôtel, nous ne renvoyons pas les objets oubliés sauf en contre remboursement.

TABAC / DÉGRADATION / PERTE DE BADGE

Nous sommes un établissement entièrement NON-FUMEUR. Pour des raisons de sécurité et de respect de la clientèle, il est STRICTEMENT interdit de fumer dans l’enceinte de l’Hôtel, chambres y compris. Par votre réservation, vous assumez l’entière responsabilité de toutes les personnes de votre groupe. Tous les dommages causés par des cigarettes /cigares (brûlure, odeur de tabac…) ou d’autres raisons seront facturés sur la carte bancaire fournie à la réservation, avec un minimum de 120 euros pour frais de nettoyage et d’entretien ainsi que la perte d’exploitation occasionnée.

Les badges perdus ou non rendus à votre départ seront facturés à hauteur de 5 euros TTC par badge.

Toute dégradation constatée dans les chambres ou dans les parties communes de l’hôtel, sera facturée sur la base du remplacement ou de la remise en état du ou des biens dégradés ainsi que la perte d’exploitation occasionnée.

Tout article appartenant à l’Auberge EVERHOTEL** manquant dans la chambre (serviette de bain, oreiller, coussin etc.) sera facturé après le départ du Client.

Sauf disposition expresse contraire, le client doit quitter la chambre avant 11 H 00 le jour de la fin de la réservation. A défaut, il lui sera facturé une nuitée supplémentaire.

XV Loi Applicable

Les présentes Conditions générales de vente sont régies par la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. Les litiges relèveront de la compétence exclusive des juridictions françaises.

Propriété intellectuelle :

Le site internet ainsi que l'ensemble des droits y afférents est la propriété de L’auberge EVERHOTEL**. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Crédits photos :

Toutes les informations et le contenu de ce site relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Toute reproduction intégrale ou partielle, faite sans l'accord de L’auberge EVERHOTEL** est strictement interdite (art.L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

L’auberge EVERHOTEL ** relève du service Médiation Tourisme et Voyage (MTV). Si vous avez contacté notre équipe et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de soixante (60) jours, vous pouvez saisir le Médiateur de la MTV dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site: www.mtv.travel

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